MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
– Nom : Un nouvel élan pour Epernay
– Adresse du siège : 5 rue Chocatelle 51200 Epernay
– E-mail : antoine0594@gmail.com
– Directeur(trice) de publication : Antoine Humbert
– Responsable de la rédaction : Antoine Humbert
2. Hébergeur
– Nom de l’hébergeur : OVH
– Adresse complète : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
3. Conception / Réalisation du site
– Agence ou prestataire : Agence Pulsi – 225 Avenue de Laon 51100 Reims
– Site web / contact : https://agencepulsi.com
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, logo, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Un nouvel élan pour Epernay ou de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite.
5. Responsabilité
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6. Données personnelles (RGPD)
– Les données collectées via les formulaires sont destinées à : Un nouvel élan pour Epernay
– Droit d’accès, rectification, suppression et opposition : contact à xxx
– Base juridique du traitement :
– Durée de conservation des données : 1 an
– Registre interne des traitements tenu selon RGPD (pas de déclaration CNIL obligatoire).
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– Utilisés pour : fonctionnement, statistiques
– Consentement requis avant usage, possibilité de retrait à tout moment.
– Conformité aux lignes directrices de la CNIL sur les cookies.
8. Droit applicable / Litiges
Droit applicable : Français.
En cas de litige, juridiction compétente : Reims.